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Marques déposées par OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DU PAYS DE FAYENCE
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Provence Azuréenne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Provence Azuréenne
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DU PAYS DE FAYENCE

Numéro de dépôt :
4418210
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
Provence Azuréenne de OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DU PAYS DE FAYENCE

Présentation de la marque Provence Azuréenne

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DU PAYS DE FAYENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Provence Azuréenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DU PAYS DE FAYENCE domicilié(e) Mas de Tassy - 83440 - TOURRETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTI Pays de Fayence, Madame Aurélie VASSEUR domicilié(e) Mas de Tassy - 83440 - TOURRETTES - France.

La marque Provence Azuréenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence Azuréenne arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.


OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DU PAYS DE FAYENCE - Mas de Tassy - 83440 - TOURRETTES - France


OTI Pays de Fayence, Madame Aurélie VASSEUR - Mas de Tassy - 83440 - TOURRETTES - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Articles de papeterie ; papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.